[Compte-rendu] Marc Boninchi, Vichy et l’ordre moral, Paris, 2005

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Affiche de propagande du régime de Vichy contre l’avortement. Date inconnue. © CRDP Académie de Caen

Vichy est, encore aujourd’hui, un passé long à se décanter au sein de la société française. Un de ces “passés qui ne passent pas”, comme expliquaient Henry Rousso et Eric Conan [1]. Il ne sera pas question ici de reprendre les querelles sur la responsabilité de l’Etat français dans la déportation des juifs et autres “ennemis du IIIème Reich”. Le thème de ce compte-rendu sera un sujet moins connu, mais de plus en plus traité par les historiens, la police des mœurs sous Vichy. Et ce grâce à un livre assez récent, Vichy et l’ordre moral de Marc Boninchi [2].

L’imaginaire commun tend à voir dans le régime de Vichy, un régime austère, ambitionnant de renouer avec la “tradition” de la France comme fille aînée de l’Église. Donc on tend à opposer l’oppression morale de l’État français à la libéralité de la République. Le tout en insistant sur la propagande faite autour de la “Révolution nationale” et de la fameuse devise “Travail, Famille, Patrie”. En somme Vichy serait le promoteur d’une révolution conservatrice, la revanche de la France qui n’a toujours pas digéré les acquis de la Révolution française. Dans Vichy et l’ordre moral, Marc Boninchi tend à démontrer que tout cela doit être sérieusement remis en cause. Et que si cette image a été véridique pendant les premiers mois du régime, à partir de 1941 la “Révolution nationale” et “Travail, Famille, Patrie” ne sont que des étendards et non la ligne directrice de Vichy.

 

L’auteur et le livre :

 

Marc Boninchi est docteur en droit et actuellement maître de conférences en histoire du droit et des institutions à l’université Jean Moulin – Lyon III. Vichy et l’ordre moral est issu d’une thèse en histoire du droit soutenue en 2005. Comme nous le verrons, ce détail pourrait avoir une petite incidence sur la structure du livre.

De son côté, le plan de Vichy et l’ordre moral est somme tout assez classique et peu original, mais malgré tout très cohérent. Dans un premier chapitre assez dense (p. 7-70), l’auteur définit ce qu’il entend par l’expression “ordre moral” et détaille l’édifice politico-administratif menant à l’adoption d’une loi. Ensuite Marc Boninchi prend un à un les différents thèmes abordés et commence par détailler la législation antérieure à Vichy puis les atermoiements du législateur vichyste dans la création de sa nouvelle loi. S’ensuit un examen critique des archives judiciaires. Grâce à celles-ci, Marc Boninchi met en lumière la réalité de la répression, son efficacité et/ou ses difficultés pratiques ainsi que les réticences de certains juges. Enfin, chaque chapitre se termine par quelques lignes expliquant la postérité des différentes lois discutées, qu’elles aient été abrogées ou qu’elles figurent toujours dans le droit positif français. Dans l’ordre, l’auteur étudie la répression de l’adultère (p. 71-111), de l’abandon de famille (p. 113-141), de l’homosexualité (p. 143-193), de la prostitution (p. 195-223), de l’alcoolisme (p. 225-270) et de l’avortement (p. 271-296). Le livre se termine par une brève conclusion (p. 297-303).

Pour le reste, outre une préface de l’historien Gérard Noiriel, en relation avec ses travaux sur les origines républicaines de Vichy [3], le livre contient un catalogue des sources, un index des noms, mais pas du tout de bibliographie. Ce dernier élément est assez gênant et renforce le caractère parfois un peu “hors sol” du livre. Eléments sur lesquels je reviendrai plus loin dans ce compte-rendu.

 

Critiques :

 

Car Marc Boninchi rencontre des difficultés dans la citation de sa bibliographie. Si la grande précision dans les citations juridiques [4] est appréciable, je bute vraiment sur cette absence de bibliographie. Je connais mal l’historiographie sur ces différents sujets précis, mais des travaux ont été publiés avant le livre de Marc Boninchi. Il l’avoue lui-même car il les cite, mais très rarement. Le plus souvent au détour d’une phrase ou d’une note de bas de page. Ce n’est donc pas une méconnaissance de l’historiographie précédente, mais le choix délibéré de lui accorder une place restreinte. Le tout pour des raisons qui ne seront pas connues du lecteur. A la décharge de Marc Boninchi, Vichy et l’ordre moral est tiré d’une thèse en histoire du droit [5]. Donc on peut penser que la thèse est bien plus fournie sur la question historiographique. Si c’est le cas, c’est donc réellement dommage que l’éditeur ait décidé de supprimer toute cette partie. Cela donne la désagréable impression que l’auteur parle de son sujet sans le recul des écrits de ses prédécesseurs, chose qui n’est sûrement pas vraie. Certains pourraient dire avec médisance que c’est parce que Marc Boninchi est un historien du droit, donc pas un “vrai” historien. Je n’irai pas jusque là, mais il demeure que cette absence de recul historiographique est réellement gênante. Dans tous les cas, un petit excursus historiographique, par exemple en début de chapitre, n’aurait pas été superflu. Il aurait donné une plus grande épaisseur au travail déjà remarquable de Marc Boninchi.

Malgré cela, le livre de Marc Boninchi recèle de nombreux enseignements. Le premier réside dans ses sources. De fait, l’examen des fonds archivistiques de la direction des Affaires criminelles et des grâces du ministère de la Justice, fraîchement ouverts aux chercheurs, fait que cette étude renouvelle profondément ce champ de recherche. C’est là l’intérêt premier du livre de Marc Boninchi.

Par ailleurs, au fur et à mesure des pages, on se rend compte – et Marc Boninchi appuie sur ce fait – que la production législative de Vichy est avant tout une affaire bureaucratique. En l’absence de Parlement, “ajourné jusqu’à nouvel ordre” par le troisième acte constitutionnel du 11 juillet 1940 [6], les différents services administratifs, du secrétariat d’Etat à la Famille et la Santé et du ministère de la Justice dans le cas des lois morales, prennent en charge l’écriture de la loi. Très souvent, les ministres de tutelle ne sont consultés que pour discussion ou signature des projets de loi. Parfois, des groupes de pression, en provenance de la droite catholique conservatrice, essayent d’influencer la production de la loi. Mais devant le peu d’entrain du politique sur les questions morales, ces groupes retirent leur soutien au régime au cours de l’année 1941. Dans tous les cas, sur ces questions morales, Vichy est un Etat avant tout dirigé par sa bureaucratie. Le tout sans aucune pression de l’occupant allemand, que ce soit en zone libre ou occupée. La mise en évidence de cette genèse de la loi vichyste est un des autres grands intérêts de Vichy et l’ordre moral.  

Par ailleurs, le dépouillement des archives du ministère de la Justice permet également d’entrevoir l’application plus ou moins chaotiques des lois. De fait, à de nombreuses reprises, les juridictions font remonter à leur hiérarchie les problèmes rencontrés. Par exemple, dans le chapitre sur la répression de l’alcoolisme, l’auteur met en avant les protestations de plusieurs procureurs, notamment de Rennes, Nîmes et Toulouse, en vue de l’assouplissement de la loi du 23 août 1940 car inapplicable dans les faits (p. 237-250). De même, les magistrats cherchent également à défendre leur capacité d’interprétation de la loi. Par exemple, (p. 137), en 1942, les Allemands demandent de ne pas condamner pour abandon de famille des pères partis travailler en Allemagne au titre de la Relève, alors que la loi du 23 juillet 1942 rendait cela possible. Dans un premier temps le ministère de la Justice fait valoir la liberté d’interprétation de la loi des magistrats français, puis cède devant la pression. Ici aussi nous sommes dans une grande continuité vis-à-vis des pratiques et mentalités judiciaires de la IIIème République.

Outre les pratiques et habitudes des praticiens du droit, on ne saurait donc dire que les législations vichystes sur les questions morales constituent une réelle rupture avec la IIIème République. De fait, un des grands apports du livre de Marc Boninchi est de démontrer que la continuité est la règle. Si certains délits sont recréés par Vichy, notamment sur l’homosexualité, la police des moeurs de la fin de la IIIème République et de Vichy sont malgré tout assez similaires.

 

Conclusion :

 

Au final, le livre démontre que, pour ce qui est des questions sociétales, Vichy n’a été que l’accélérateur d’un processus qui, sous d’autres formes, aurait pu aboutir sous un gouvernement. Marc Boninchi se situe ici dans la lignée des travaux de son préfacier Gérard Noiriel. Il contribue par ailleurs à tordre un peu plus le cou de la mythologie gaullienne, selon laquelle Vichy ne serait qu’une parenthèse dans l’histoire de France.

Sur le plan de la forme, on appréciera la grande technicité du livre, rendue simplement, pour un public de non-juristes. C’est donc un livre intéressant, entaché de quelques légers défauts formels, mais qui reste une très bonne introduction à la politique sociétale de Vichy.


[1] Conan E. et Rousso H., Vichy, un passé qui ne passe pasParis, 1996

[2] Marc Boninchi est docteur en droit et maître des conférences en histoire du droit et des institutions à l’université Jean Moulin Lyon III. On verra que cette spécialité en histoire du droit a une légère incidence sur certains aspects formels du livre.

[3] Noiriel G., Les origines républicaines de Vichy, Paris, 1999

[4] Notamment la date de la loi, la date de parution au Journal Officiel et le numéro de page.

[5] Boninchi M., La répression des infractions à l’ordre moral sous le régime de Vichy, 1940-1944thèse soutenue à l’université Jean Moulin Lyon III sous la direction de C. Bruschi, Lyon, 2005

[6] Article 2 de l’Acte constitutionnel n° 3 du 11 juillet 1940. Le texte est consultable sur la digithèque de matériaux juridiques et politiques de l’Université de Perpignan.

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